Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOSS
SGB HOLDINGS LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI

Numéro de dépôt :
93480860
Date de dépôt :
19/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2013

Présentation de la marque BOSS

Déposée le 19 août 1993 par SGB HOLDINGS LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est SGB HOLDINGS LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI domicilié(e) White Lion Court Swan Street - TW7 6RN - ISLEWORTH, MIDDLESEX - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque BOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOSS est expirée depuis le 19 août 2013.


SGB HOLDINGS LIMITED SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI - White Lion Court Swan Street - TW7 6RN - ISLEWORTH, MIDDLESEX - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435216 - Publication au BOPI 2006-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 5 août 2003 n°2242207 - Publication au BOPI 2003-08-05

Inscription le 4 janvier 1994 - Rectification d'une erreur matérielle n°167387 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 9 septembre 2004 - Rectification d'une erreur matérielle n°399111 - Publication au BOPI 2004-09-09

Inscription le 5 avril 2004 - Changement d'adresse n°389993 - Publication au BOPI 2004-04-05

Inscription le 5 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389994 - Publication au BOPI 2004-04-05

Inscription le 11 décembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°383346 - Publication au BOPI 2003-12-11

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Matériel d'échafaudage, échafaudages, plates-formes d'échafaudage, tous ces produits étant métalliques.Matériel d'échafaudage, échafaudages, plates-formes d'échafaudage, tous ces produits étant non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.