Déposée le 24 septembre 1980 par SGB GROUP LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DU-AL FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SGB GROUP LIMITED, SOCIETE BRITANNIQUE, 23 WILLOW LANE, MITCHAM, SURREY CR4 4TQ (GRANDE-BRETAGNE). - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.
La marque DU-AL FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09
Inscription le 29 juillet 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55038 - Publication au BOPI 1991-07-29
Inscription - Changement de nature juridique n°2242 - Publication au BOPI
METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES;PRODUITS EN METAL, TELS QUE : POUTRES ET ACCESSOIRES DESTINES A LA CONSTITUTION D'UNE CHARPENTE OU OSSATURE;CHARPENTES ET OSSATURES, ECHAFFAUDAGES ET COFFRAGES;LEURS PARTIES CONSTITUTIVES ET ACCESSOIRES COMPRIS DANS LA CLASSE 6;ATTACHES D'ECHELLES;CROCHETS D'ECHELLES; ELINGUES, NOTAMMENT SOUS FORME DE CHAINES, TRETEAUX ET CHEVALETS, TRIPODES, ATTACHES, AMARRES, ECHELLES EN FILINS, NOTAMMENT EN METAUX COMMUNS, LEURS PARTIES CONSTITUTIVES ET ACCESSOIRES COMPRIS DANS LA CLASSE 6.
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