Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGIER FACADES
SG2E, SA

Numéro de dépôt :
3243947
Date de dépôt :
01/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2013
ROUGIER FACADES de SG2E

Présentation de la marque ROUGIER FACADES

Déposée le 1 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SG2E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUGIER FACADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SG2E domicilié(e) route de Chardonchamp, BP 26,86400 MIGNE AUXANCES - 86400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 941 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître VERGIER Jean-Michel Avocat Associé SCP CLARA – COUSSEAU – OUVRARD – PAGOT – REYE – SAUBOLE – SEJOURNE ET ASSOCIES domicilié(e) 23, Rue Victor Grignard, BP 1094,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France.

La marque ROUGIER FACADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGIER FACADES est expirée depuis le 1 septembre 2013.

SG2E a également déposé les autres marques suivantes : ROUGIER PLATRERIE , STERCO BATIMENT , ROUGIER PEINTURES , TECFA , BERTHOUT PEINTURE , 2IP


SG2E, SA - route de Chardonchamp, BP 26,86400 MIGNE AUXANCES - 86400 - France - SIREN 439941626


Maître VERGIER Jean-Michel Avocat Associé SCP CLARA – COUSSEAU – OUVRARD – PAGOT – REYE – SAUBOLE – SEJOURNE ET ASSOCIES - 23, Rue Victor Grignard, BP 1094,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Service d'étanchéité – nettoyage d'édifices – constructions d'édifices permanents – maçonnerie – supervision de travaux de construction.