TRANSNET
Présentation de la marque TRANSNET
Déposée le 27 janvier 1983 par la société SG2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSNET est expirée depuis le 27 janvier 2003.
SG2 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1993 n°2014201 - Publication au BOPI 1993-01-26
Inscription le 18 avril 2000 - Changement de dénomination n°298903 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196328 - Publication au BOPI 1996-01-22
Inscription le 26 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161310 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription le 26 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°195193 - Publication au BOPI 1995-12-26
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155078 - Publication au BOPI 1993-02-15