Déposée le 16 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SG2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SG2 domicilié(e) Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2096312) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 217 144 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2096312) - France.
La marque SEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SG2 Société Anonyme - Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2096312) - France - SIREN 320217144
Cabinet BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2096312) - France
Inscription le 18 avril 2000 - Changement de dénomination n°298903 - Publication au BOPI 2000-04-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Renouvellement sans limitation le 22 août 1997 n°2096312 - Publication au BOPI 1997-08-22
Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183884 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 26 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161308 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription le 26 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°161305 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription le 26 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161306 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154960 - Publication au BOPI 1993-02-15
Appareils;matériels, dispositifs et équipements de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, de signaux et d'informations;ordinateurs;calculateurs électroniques et électriques, calculatrices, périphériques d'ordinateurs, imprimantes;machines électroniques à clavier et/ou à écran;supports d'entrée et de sortie, organes, circuits et accessoires logiciels, disques, bandes;appareils et dispositifs d'enregistrement et de reproduction des sons;caisses enregistreuses;dispositifs d'alarme;lecteurs de microfilms et organes de commande associés;cartes de circuits imprimés;modules de circuits et circuits intégrés;programmes et modèles;organes de commandes pour les télécommunications et appareils de télécommunications.Programmes d'ordinateurs et de calculateurs;disques;disques, bandes, rubans, cartes et fiches et de faÇon générale tout support matériel, magnétique et perforé, pour l'informatique et notamment pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs;manuels d'instructions et de codage;matériel d'enseignement concernant l'entretien des ordinateurs et des calculateurs et/ou la programmation des opérations accomplies par les ordinateurs et les calculateurs;papier, carton, articles en papier ou en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres et revues techniques;lettres d'information;cartes d'informatique;bandes de papier, imprimés mécanographiques;rubans encreurs et papier pour imprimantes.Services en rapport avec l'informatique, et notamment locations de matériel, conseils, renseignements et informations;travaux de réalisation et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs, du traitement des données et informations et programmes sur ordinateur;aides aux entreprises industrielles ou commerciales, aides aux particuliers dans la conduite de leurs affaires;conseils financiers en informatique;travaux statistiques et mécanographiques;programmations électroniques;mise en place de systèmes de gestion et d'information;mise à disposition et/ou mise à jour de fichiers et de programmes.Installation, exploitation, gestion et maintenance d'appareils et dispositifs électriques et électroniques et notamment des appareils, matériels, dispositifs et équipements de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, des ordinateurs, des calculateurs, des périphériques pour ordinateurs, des disques, bandes, rubans, cartes et fiches, magnétiques et perforées, et des programmes informatiques.Services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données, de signaux et d'informations traités par ordinateur et par calculateur;services de télétraitement;transmission de messages.Formation et perfectionnement de personnel informatique ou utilisant l'informatique;éducation et perfectionnement par des moyens informatiques, formation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion et de la maintenance des ordinateurs, des calculateurs, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux calculateurs.Services de programmation.Etudes de tous travaux relatifs à l'informatique;conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication;consultations professionnelles;services de conseils et d'études dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs;préparations de manuels de formatio et d'instructions relatifs à l'exploitation et à la maintenance de matériels d'informatique;conception et préparation des programmes d'ordinateurs et de calculateurs; établissement de plans, sélection de personnel informatique ou utilisant l'informatique, faÇonnage et assistance technique en informatique, et en règle générale conseils techniques en informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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