Déposée le 10 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPA BIO CHOCOLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-25 du 22 juin 2007. .
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG HOLDING domicilié(e) ZA LES DOUETS JAUNES,49360 SOMLOIRE - 49360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SG HOLDING domicilié(e) ZA LES DOUETS JAUNES,49360 SOMLOIRE - 49360 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SG HOLDING SARL - ZA LES DOUETS JAUNES,49360 SOMLOIRE - 49360 - France
SG HOLDING - ZA LES DOUETS JAUNES,49360 SOMLOIRE - 49360 - France
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Engrais pour les terres issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébé issus de l'agriculture ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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