Marque enregistrée - Marque en vigueur

nova
SG Distribution, SARL/EURL

Numéro de dépôt :
4358634
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2027
nova de SG Distribution

Présentation de la marque nova

Déposée le 2 mai 2017 par SG Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « nova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est SG Distribution, SARL/EURL domicilié(e) 177 Route des carrières - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SG Distribution, M. GABUCCI Sébastien domicilié(e) 177 Route des carrières - 30126 - TAVEL - France.

La marque nova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nova arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.


SG Distribution, SARL/EURL - 177 Route des carrières - 30126 - TAVEL - France


SG Distribution, M. GABUCCI Sébastien - 177 Route des carrières - 30126 - TAVEL - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 14 septembre 2017 - Retrait partiel n°708002 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; chariots de manutention.