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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG CREATION
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SG CRAYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SG CRAYON
SG CREATION, SARL

Numéro de dépôt :
3845979
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021
SG CRAYON de SG CREATION

Présentation de la marque SG CRAYON

Déposée le 13 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SG CRAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG CREATION domicilié(e) 183 AVENUE DESCARTES - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 703 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SG CREATION domicilié(e) 183 AVENUE DESCARTES - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque SG CRAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SG CRAYON est expirée depuis le 13 juillet 2021.

SG CREATION a également déposé les autres marques suivantes : SG school , SG Normalize , SG Education , De l'écran au dessin , SG Cursive , SG Création , SG stylo , De l'écran au savoir , SG Print , SG Dot


SG CREATION, SARL - 183 AVENUE DESCARTES - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 391703782


SG CREATION - 183 AVENUE DESCARTES - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 20 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661180 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-20

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Caractères d'imprimerie.