Marque expirée - Marque en non vigueur
De l'écran au dessin
Numéro de dépôt :
3401624
Date de dépôt :
04/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2016
Présentation de la marque De l'écran au dessin
Déposée le 4 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « De l'écran au dessin »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De l'écran au dessin est expirée depuis le 4 janvier 2016.
SG Création a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06