Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNVES
SFVMCE-SV/SNVES, Syndicat Professionel

Numéro de dépôt :
4395687
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
SNVES de SFVMCE-SV/SNVES

Présentation de la marque SNVES

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par SFVMCE-SV/SNVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est SFVMCE-SV/SNVES, Syndicat Professionel domicilié(e) Maison des vétérinaires, 10 Place Léon Blum - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFVMCE-SV SNVES, M. Jegou Jean-Pierre domicilié(e) Maison des Vétérinaires, 10 Place Léon Blum - 75011 - Paris - France.

La marque SNVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNVES arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.


SFVMCE-SV/SNVES, Syndicat Professionel - Maison des vétérinaires, 10 Place Léon Blum - 75011 - PARIS - France


SFVMCE-SV SNVES, M. Jegou Jean-Pierre - Maison des Vétérinaires, 10 Place Léon Blum - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.