Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA RONDE DES PIZZAS
SARL SFVM DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3978092
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LA RONDE DES PIZZAS de SFVM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LA RONDE DES PIZZAS

Déposée le 22 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFVM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA RONDE DES PIZZAS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFVM DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZAC “ Marais du Saul ”, Avenue du 8 Mai 1945 - 77130 - VARENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 765 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SFVM DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZAC “ Marais du Saul ”, Avenue du 8 mai 1945 - 77130 - VARENNES SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 30 43

SFVM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LA TAVERNE DES PIZZAS


SARL SFVM DEVELOPPEMENT - ZAC “ Marais du Saul ”, Avenue du 8 Mai 1945 - 77130 - VARENNES SUR SEINE - France - SIREN 752765875


SARL SFVM DEVELOPPEMENT - ZAC “ Marais du Saul ”, Avenue du 8 mai 1945 - 77130 - VARENNES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet total n°611640 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Services de préparation de pizzas à consommer sur place (restauration). Service de préparation de pizzas à emporter (restauration rapide). Services de préparation de crêperie à consommer sur place (restauration). Services de préparation de crêpes à emporter (restauration rapide). Pizzas, crêpes (alimentation).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.