Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KIWI
SFTC inc., CANADA : Loi canadienne sur les sociétés par actions, L.R.C. 1985 c. C-44
Numéro de dépôt :
3986833
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque KIWI
Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par SFTC inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KIWI »
Le déposant est SFTC inc., CANADA : Loi canadienne sur les sociétés par actions, L.R.C. 1985 c. C-44 domicilié(e) 1158 Avenue de la Sarcelle, Code postale: G0S 2V0, St-Joseph-de-Beauce, Québec - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFTC inc., Mme. Karine Mathieu domicilié(e) 1158 Avenue de la Sarcelle, Code postale: G0S 2V0, St-Joseph-de-Beauce, Québec - Canada.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SFTC inc., CANADA : Loi canadienne sur les sociétés par actions, L.R.C. 1985 c. C-44 - 1158 Avenue de la Sarcelle, Code postale: G0S 2V0, St-Joseph-de-Beauce, Québec - Canada
SFTC inc., Mme. Karine Mathieu - 1158 Avenue de la Sarcelle, Code postale: G0S 2V0, St-Joseph-de-Beauce, Québec - Canada
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 24 septembre 2013 - Rejet total n°609434 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Appareils et dispositifs électroniques numériques mobiles de poche composés d'une tablette électronique, d'une liseuse numérique (livres et périodiques), d'un lecteur audio et vidéo numérique, d'un appareil photo et vidéo, d'un système d'opération android, d'un assistant numérique personnel, d'un calendrier électronique, et capable de se connecter à Internet et d'envoyer, de recevoir et de stocker des messages et autres données. Accessoires et supports pour dispositifs électroniques numériques mobiles de poche composés d'une tablette électronique ; Appareils pour le stockage de données ; Puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l' enregistrement de ceux-ci ; Batteries, piles ; Appareils de télévision ; Récepteurs de télévision ; Moniteurs de télévision ; Logiciels de gestion de donnée ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; sacs ; Étui de transport, de protection, support pour appareils et dispositifs électroniques numériques mobiles de poche composés d'une tablette électronique.
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