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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFTA
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TREFFEL RESTAURATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

TREFFEL RESTAURATION
SFTA SARL

Numéro de dépôt :
3626671
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2019
TREFFEL RESTAURATION de SFTA

Présentation de la marque TREFFEL RESTAURATION

Déposée le 2 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREFFEL RESTAURATION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFTA domicilié(e) 50 Rue Gustave Scrive,59110 LA MADELEINE - 59110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 385 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFTA domicilié(e) 50 Rue Gustave Scrive,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFFEL RESTAURATION est expirée depuis le 2 février 2019.


SFTA SARL - 50 Rue Gustave Scrive,59110 LA MADELEINE - 59110 - France - SIREN 330385030


SFTA - 50 Rue Gustave Scrive,59110 LA MADELEINE - 59110 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; biscuiterie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons.