Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FERRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFT domicilié(e) 620 AVENUE DU MARCHE GARE - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 317 406 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFT, M. ANTOINE LE QUELLEC domicilié(e) 620 AVENUE DU MARCHE GARE - 34070 - MONTPELLIER - France.
La marque FERRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SFT, SAS - 620 AVENUE DU MARCHE GARE - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 511317406
SFT, M. ANTOINE LE QUELLEC - 620 AVENUE DU MARCHE GARE - 34070 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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