Déposée le 15 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFSM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FUNEREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFSM domicilié(e) ZA DES FOSSES DES GROSEILLERS RUE DES ROSES, 77170 SERVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 749 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SFSM - France.
La marque FUNEREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUNEREL est expirée depuis le 15 mai 2005.
SARL SFSM - ZA DES FOSSES DES GROSEILLERS RUE DES ROSES, 77170 SERVON - France - SIREN 400749636
SARL SFSM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Pompes funèbres Monuments, dalles, plaques, stèles funéraires non métalique Fleurs naturelles ou séchées Fleurs artificielles
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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