Marque enregistrée - Marque en vigueur

S-TEC
SFS GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4375897
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
S-TEC de SFS GROUP

Présentation de la marque S-TEC

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S-TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFS GROUP domicilié(e) 39 RUE GEORGES MELIES, BP55 - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 921 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFS GROUP, SAS, M. LIONEL MALLEBAY domicilié(e) 39 RUE GEORGES MELIES, BP 55 - 26000 - VALENCE - France.

La marque S-TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-TEC arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.

SFS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : eclip's , FN-TEC , CUBIX


SFS GROUP, SAS - 39 RUE GEORGES MELIES, BP55 - 26000 - VALENCE - France - SIREN 301921201


SFS GROUP, SAS, M. LIONEL MALLEBAY - 39 RUE GEORGES MELIES, BP 55 - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Perceuses à main électriques ; tournevis électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement.