Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Perles de Philippine
SFRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3228324
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2023
Les Perles de Philippine de SFRANCE

Présentation de la marque Les Perles de Philippine

Déposée le 20 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Perles de Philippine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFRANCE domicilié(e) 13 BIS RUE DE LA DEMI LUNE - 86000 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 162 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES PERLES DE PHILIPPINE domicilié(e) 13 BIS RUE DE LA DEMI LUNE - 86000 - POITIERS - France.

La marque Les Perles de Philippine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Perles de Philippine est expirée depuis le 20 mai 2023.

SFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES PERLES


SFRANCE, SARL - 13 BIS RUE DE LA DEMI LUNE - 86000 - POITIERS - France - SIREN 502162530


LES PERLES DE PHILIPPINE - 13 BIS RUE DE LA DEMI LUNE - 86000 - POITIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405504 - Publication au BOPI 2005-01-10

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 21 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547539 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2539165 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-09-11

Bijoux classiques et fantaisie (colliers, bracelets, boucles d'oreilles, bagues) réalisés en perles de culture, cristal, verre et métaux communs. Sacs à main, cabas, sacs de plage. Chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.