Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FERME DE PIGNADA
SFPIP Société civile

Numéro de dépôt :
3426295
Date de dépôt :
26/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2016
LA FERME DE PIGNADA de SFPIP Société civile

Présentation de la marque LA FERME DE PIGNADA

Déposée le 26 avril 2006 par la société SFPIP Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DE PIGNADA »

Le déposant est la société SFPIP Société civile domicilié(e) 1800 Route de Pignada,40410 PISSOS - 40410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFPIP domicilié(e) 1800 Route de Pignada,40410 PISSOS - 40410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE PIGNADA est expirée depuis le 26 avril 2016.

SFPIP Société civile a également déposé les autres marques suivantes : PLATAS PRIMEURS


SFPIP Société civile - 1800 Route de Pignada,40410 PISSOS - 40410 - France


SFPIP - 1800 Route de Pignada,40410 PISSOS - 40410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.