Déposée le 26 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SFPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SFPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFPA domicilié(e) 9 impasse de l'Avenir - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 152 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFPA domicilié(e) 9 impasse de l'Avenir - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
La marque SFPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SFPA, Société Anonyme - 9 impasse de l'Avenir - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 342152774
SFPA - 9 impasse de l'Avenir - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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