Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BroC SwAp.com
SFP, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3881759
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2021
BroC SwAp.com de SFP

Présentation de la marque BroC SwAp.com

Déposée le 14 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BroC SwAp.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFP domicilié(e) 30 rue Théodore Ozenne - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 880 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque BroC SwAp.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BroC SwAp.com est expirée depuis le 14 décembre 2021.

SFP a également déposé les autres marques suivantes : WAP , ARACARII , GOM XPRESS , MANUFACTURE DES TAPIS DE BOURGOGNE , COLORCLIP , UNITECH , BONNAND LORNAC


SFP, Société à Responsabilité Limitée - 30 rue Théodore Ozenne - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 534880208


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 9 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°646438 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; affichage, compilation et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services de diffusion d'annonces publicitaires ou commerciales pouvant être classées selon divers critères par le biais de réseaux informatiques régionaux et/ou mondiaux et de communication. Services de diffusion et de consultation d'informations publicitaires, promotionnelles et commerciales, d'annonces et offres publicitaires, promotionnelles et commerciales au moyen d'appareils de télécommunication ; promotion des ventes et des échanges de produits et services pour des tiers. Fourniture d'un service en ligne d'annonces publicitaires permettant aux utilisateurs de promouvoir leurs produits et services, et de les échanger notamment au moyen d'une devise virtuelle et leur permettant d'indiquer leur localisation.

Emission de bons de réduction et de bons cadeaux à valoir sur l'achat et/ou l'échange de produits et services ; émission de bons cadeaux destinés à être échangés contre des produits et services ; émission de bons de réduction et de bons cadeaux à des fins commerciales ou promotionnelles ; émission de bons d'échange pouvant utilisés comme une devise virtuelle. Services d'attribution d'unité de devise virtuelle permettant de réaliser des échanges de produits et services entre tiers sur une plateforme dédiée ; administration d'un programme d'attribution d'unité de devise virtuelle permettant aux participants d'échanger des produits et services par l'intermédiaire d'une plateforme dédiée ; services de change, à savoir, fourniture d'une devise virtuelle utilisée par les membres d'une communauté en ligne via des réseaux informatiques et de communication. Services de transfert électronique de fonds via des réseaux de communications électroniques et optiques.

Télécommunications ; transmission d'informations, de données, d'images et de sons par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, par modems, par serveurs vocaux, par téléphones ou tablettes portables et par tout moyen de communication y compris par réseaux nationaux et internationaux de communication ; fourniture d'accès à des informations, données, images et sons au moyen d'appareils de télécommunication ; fourniture d'accès à des sites Web ; services de messagerie électronique et de messagerie vocale ; services d'affichages électroniques (télécommunications). Fourniture d'accès à des pages Web personnalisées en ligne proposant des informations déterminées par l'utilisateur, qui comprennent des moteurs de recherche et des liens Web en ligne vers d'autres sites Web. Fourniture d'accès à un service en ligne d'informations permettant l'édition et le partage d'informations entre les utilisateurs. Fourniture d'accès à un service en ligne d'informations permettant aux utilisateurs d'échanger des informations, de mettre en ligne des annonces publicitaires et commerciales, de promouvoir des ventes et des échanges de produits et services, de participer à des discussions et de constituer des réseaux sociaux sur Internet en vue d'organiser des échanges de biens et de services.

Programmation pour ordinateurs ; hébergement de contenus pour le compte d'utilisateurs sur l'Internet ; hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, rassemblements, et discussions interactives. Services informatiques sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; conception en ligne de pages Web à des fins publicitaires.