Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANO
SFP TISCA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92419633
Date de dépôt :
18/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2002

Présentation de la marque ARCANO

Déposée le 18 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) SFP TISCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFP TISCA domicilié(e) 71390 MOROGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 857 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFP TISCA SA - France.

La marque ARCANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANO est expirée depuis le 18 mai 2002.


SFP TISCA (Société Anonyme) - 71390 MOROGES - France - SIREN 329857718


SFP TISCA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et d'autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.