Déposée le 18 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) SFP TISCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFP TISCA domicilié(e) 71390 MOROGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 857 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFP TISCA SA - France.
La marque ARCANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et d'autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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