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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFP SECURITY FENCE PERIMETER
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ACTIVFENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIVFENCE
SFP SECURITY FENCE PERIMETER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3379052
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/09/2015
ACTIVFENCE de SFP SECURITY FENCE PERIMETER

Présentation de la marque ACTIVFENCE

Déposée le 8 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFP SECURITY FENCE PERIMETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ACTIVFENCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFP SECURITY FENCE PERIMETER domicilié(e) Parc Technologique de Soye, Espace Média,56270 PLOEMEUR - 56270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 920 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVFENCE est expirée depuis le 8 septembre 2015.


SFP SECURITY FENCE PERIMETER Société par Actions Simplifiée - Parc Technologique de Soye, Espace Média,56270 PLOEMEUR - 56270 - France - SIREN 415920011


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Inscription le 9 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501733 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Clôtures métalliques, clôtures métalliques intégrant un dispositif de détection et d'alarme, poteaux de clôtures métalliques, grillages métalliques. Dispositifs électriques et/ou électroniques de détection et d'alarme intégrés dans une installation de clôture ; dispositif électriques de détection ; dispositifs de détection dans le domaine de la sécurité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.