Déposée le 4 juin 2014 par monsieur Sforza Florian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « APY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est monsieur Sforza Florian domicilié(e) 123 allée des grandes vignes - 38330 - SAINT ISMIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sforza Florian domicilié(e) 123 allée des grandes vignes - 38330 - SAINT ISMIER - France.
La marque APY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APY est expirée depuis le 4 juin 2024.
Sforza Florian a également déposé les autres marques suivantes : Spoty
M. Sforza Florian - 123 allée des grandes vignes - 38330 - SAINT ISMIER - France
M. Sforza Florian - 123 allée des grandes vignes - 38330 - SAINT ISMIER - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631773 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22
Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708989 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Balise GPS ; balise de géolocalisation ; appareil permettant la transmission d'informations par radio fréquence ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.
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