GTS
Présentation de la marque GTS
Déposée le 23 novembre 1994 par la société SFMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTS est expirée depuis le 23 novembre 2004.
SFMT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mai 1997 - Changement de dénomination n°237560 - Publication au BOPI 1997-05-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52