Déposée le 11 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFGM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 1 2 3 ART DE VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFGM domicilié(e) 2 Bd du Gal Leclerc, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 370 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFGM - France.
La marque 1 2 3 ART DE VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 2 3 ART DE VIVRE est expirée depuis le 11 avril 2011.
SFGM (Société à responsabilité limitée) - 2 Bd du Gal Leclerc, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 403370307
SFGM - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 15 mai 2002 - Rejet partiel n°345878 - Publication au BOPI 2002-05-15
Inscription le 18 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367601 - Publication au BOPI 2003-03-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Tisanes, boissons à base de fruits, de plantes ou de fleurs, à usage médical. Gelées, confitures, compotes à base de fruits, de plantes ou de fleurs. Produits agricoles ou horticoles ni préparés, ni transformés, semences, plantes et fleurs naturelles et séchées. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation, la gestion ou la direction d'une entreprise commerciale. Conseils en gestion, administration et conseils en informations ou renseignements d'affaires. Services de télécommunication accessibles par code d'accès.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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