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Marques déposées par la société SFGE
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LES SAISONS FRUITEES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SAISONS FRUITEES
SFGE

Numéro de dépôt :
92429857
Date de dépôt :
06/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2012

Présentation de la marque LES SAISONS FRUITEES

Déposée le 6 août 1992 par la société SFGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAISONS FRUITEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société SFGE domicilié(e) Société Anonyme, Traon Bihan - Ploudaniel,29260 LESNEVEN (dossier no 2219859) - 29260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 300 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2219859) - 75008 - France.

La marque LES SAISONS FRUITEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SAISONS FRUITEES est expirée depuis le 6 août 2012.

SFGE a également déposé les autres marques suivantes : ET LA NATURE S'EVEILLE , CARACTERE ET FRUITS , ARGEL LA VIE SIMPLE , ARGEL C'EST SI FACILE , EVEN A FLEUR DE GOUT , ET LE GOUT S'EVEILLE , FRAIS ET FRUITS , EVEN TRADITION BRETONNE , DELICES DU FROID , SFGE.FR


SFGE - Société Anonyme, Traon Bihan - Ploudaniel,29260 LESNEVEN (dossier no 2219859) - 29260 - France - SIREN 343300034


IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2219859) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Inscription le 18 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309707 - Publication au BOPI 2000-10-18

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2002 n°2219859 - Publication au BOPI 2002-04-24

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Fruits conservés, séchés et cuits, fruits congelés; gelées confitures, compotes, lait et produits laitiers; Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraichir.Fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.