Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUFFLER N'EST PAS JOUER
SFEZ Thierry

Numéro de dépôt :
95601169
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2005

Présentation de la marque SOUFFLER N'EST PAS JOUER

Déposée le 14 décembre 1995 par SFEZ Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUFFLER N'EST PAS JOUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est SFEZ Thierry, domicilié(e) 10, Rue de PRONY, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie MILSZTEIN - France.

La marque SOUFFLER N'EST PAS JOUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUFFLER N'EST PAS JOUER est expirée depuis le 14 décembre 2005.

SFEZ Thierry a également déposé les autres marques suivantes : WELL DONE , SOUFFLER N'EST PAS JOUER , WELL DONE


SFEZ Thierry - 10, Rue de PRONY, 75017 Paris - France


Maître Nathalie MILSZTEIN - France


Inscription le 28 avril 1999 - Rejet partiel n°276541 - Publication au BOPI 1999-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Lunettes, montures de lunettes ; étuis à lunettes.