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Marques déposées par SFEZ Charles
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SAKA COUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAKA COUCHE
SFEZ Charles

Numéro de dépôt :
3137402
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2011
SAKA COUCHE de SFEZ Charles

Présentation de la marque SAKA COUCHE

Déposée le 17 décembre 2001 par SFEZ Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAKA COUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est SFEZ Charles, domicilié(e) 58 rue Pauline Borghèse, 92200 Neuilly S/Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFEZ Charles - France.

La marque SAKA COUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAKA COUCHE est expirée depuis le 17 décembre 2011.

SFEZ Charles a également déposé les autres marques suivantes : ALLMARKS


SFEZ Charles - 58 rue Pauline Borghèse, 92200 Neuilly S/Seine - France


SFEZ Charles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Sachets enveloppes, pochettes pour emballage en papier ou en matières plastiques Sacs à ordures en papiers ou en matières plastiques Sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques Sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc Récipients d'emballages en matière plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.