Déposée le 7 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFERIS et la Société Anonyme (SA) OENODEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KERYAN »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFERIS domicilié(e) 2 place Pierre Viala,34060 MONTPELLIER CEDEX 1 - 34060 - France et la Société Anonyme (SA) OENODEV domicilié(e) 32400 MAUMUSSON LAGUIAN - 32400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ZEBIC SFERIS domicilié(e) 2 place Pierre Viala,34060 MONTPELLIER CEDEX 1 - 34060 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SFERIS SARL - 2 place Pierre Viala,34060 MONTPELLIER CEDEX 1 - 34060 - France
OENODEV SA - 32400 MAUMUSSON LAGUIAN - 32400 - France - SIREN 4
Monsieur Olivier ZEBIC SFERIS - 2 place Pierre Viala,34060 MONTPELLIER CEDEX 1 - 34060 - France
Inscription le 30 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457799 - Publication au BOPI 2007-07-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Inscription le 28 mars 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°600960 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-03-28
Inscription le 8 août 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°606298 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08
Errata sur les inscriptions - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Inscription le 19 août 2013 - Transmission totale de propriété n°609699 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-08-19
Inscription le 19 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609700 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-08-19
– produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire et à l'agriculture.
– fongicides, herbicides destinés à l'industrie agro-alimentaire et à l'agriculture.
– appareils et instruments scientifiques pour analyses, mesures, diagnostic et détections en oenologie, logiciels.
– boissons alcooliques (à l'exception des bières).
– conseil aux entreprises viticoles et vinicoles dans l'organisation et la direction des affaires.
– appareils et services de télécommunication radiophonique ou téléphonique, services de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
– éducation, formation.
– évaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieur ; conseil technique en conduite de culture et en vinification.
– services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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