Déposée le 23 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFERIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DYOSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFERIS domicilié(e) 2 place Viala,34060 MONTPELLIER Cedex 1 - 34060 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 459 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFERIS domicilié(e) 2, place Viala,34060 MONTPELLIER Cedex 1 - 34060 - France.
La marque DYOSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SFERIS SARL - 2 place Viala,34060 MONTPELLIER Cedex 1 - 34060 - France - SIREN 443459375
SFERIS - 2, place Viala,34060 MONTPELLIER Cedex 1 - 34060 - France
Inscription le 30 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457799 - Publication au BOPI 2007-07-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Inscription le 28 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°600960 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-03-28
Inscription le 19 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609700 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-08-19
– boissons alcooliques à base de raisin. – boissons non alcooliques à base de raisin. – conseil aux entreprises viticoles dans l'organisation et la direction des affaires. Gestion de données informatiques ou de bases de données informatiques. – éducation formation. – élaboration (conception) de logiciels, d'outils à base d'informatique ; évaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines agronomiques, scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieur ; conseil technique en conduite de culture et en vinification. Mise à jour de logiciel. Conseil technique en conduite de culture et en vinification. – logiciel à savoir système informatique d'aide à la décision. Système informatique ou logiciel de traitement d'image, de mesure. Appareils et instruments scientifiques pour analyses, mesures, diagnostic et détections en agriculture et agro-alimentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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