Présentation de la marque Passeport Sérénité Habitat
Déposée le 9 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFERENO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Passeport Sérénité Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFERENO domicilié(e) 5a rue de Molsheim - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 642 607 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFERENO, M. Auer Jean-Baptiste domicilié(e) 5a rue de Molsheim - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque Passeport Sérénité Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SFERENO, SAS - 5a rue de Molsheim - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 501642607
SFERENO, M. Auer Jean-Baptiste - 5a rue de Molsheim - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes ; luminaires ; ampoules ; diodes électroluminescentes (LEDs) ; diffuseurs (éclairage) ; lampadaires ; fours solaires ; panneaux photovoltaïques ; pompes à chaleur ; éoliennes individuelles ; panneaux solaires ; capteurs solaires ; concentrateurs solaires ; appareils économiseurs d'eau ; appareils de récupération d'eau de pluie ; appareils de traitement des eaux de pluie ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Maintenance en éclairage ; maintenance en éclairage ; remplacement de lampes ; conseil en techniques d'éclairage ; conseil et expertise en rénovation énergétique des bâtiments ; installation et entretien de conduites d'eau, d'appareils électriques et d'appareils d'éclairage.
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; Ingénierie ; études de projets techniques ; gestion de projets à caractère technologique (étude et projets techniques) et notamment dans le secteur du développement durable, des économies d'énergie et des énergies renouvelables.
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