Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passeport Rénovation
SFERENO, SAS

Numéro de dépôt :
4035206
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2023
Passeport Rénovation de SFERENO

Présentation de la marque Passeport Rénovation

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFERENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passeport Rénovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFERENO domicilié(e) 5a rue de Molsheim - 67000 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 642 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFERENO, M. Jean-Baptiste Auer domicilié(e) 5a rue de Molsheim - 67000 - Strasbourg - France.

La marque Passeport Rénovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeport Rénovation est expirée depuis le 26 septembre 2023.

SFERENO a également déposé les autres marques suivantes : Passeport Sérénité Habitat


SFERENO, SAS - 5a rue de Molsheim - 67000 - Strasbourg - France - SIREN 501642607


SFERENO, M. Jean-Baptiste Auer - 5a rue de Molsheim - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes ; luminaires ; ampoules ; diodes électroluminescentes (LEDs) ; diffuseurs ; (éclairage) ; lampadaires ; fours solaires ; panneaux photovoltaïques ; pompes à chaleur ; éoliennes individuelles ; panneaux solaires ; capteurs solaires ; concentrateurs solaires ; appareils économiseurs d'eau ; appareils de récupération d'eau de pluie ; appareils de traitement des eaux de pluie ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Maintenance en éclairage ; Installation d'eau, d'électricité et d'éclairage ; Maintenance en ; éclairage ; Remplacement de lampes ; Conseil en techniques d'éclairage ; Conseil et expertise en rénovation énergétique des bâtiments ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; gestion de projets à caractère technologique, et notamment dans le secteur du développement durable, des économies d'énergie et des énergies renouvelables ; ingénierie ; études de projets techniques ; .