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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SFERACO
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S-GATE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S-GATE
SFERACO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3559718
Date de dépôt :
29/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/02/2028
S-GATE de SFERACO

Présentation de la marque S-GATE

Déposée le 29 février 2008 par la Société Anonyme (SA) SFERACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « S-GATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-14 du 4 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFERACO domicilié(e) 90 Rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 297 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque S-GATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3559718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S-GATE arrivera à expiration en date du 29 février 2028.

SFERACO a également déposé les autres marques suivantes : 9S , SFERALOCKING VALVE , O'GATE , SFERACO , O GATE , SFERALOCKING , 80S , ELSA


SFERACO, Société Anonyme - 90 Rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 338297229


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2017 n°2665982 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-06

Vannes et clapets métalliques pour conduites d'eau, raccords et colliers métalliques, soupapes métalliques. Raccords et bagues métalliques pour tuyaux, écrous. Réservoirs d'eau en métal. Article de quincaillerie métallique, tuyaux métalliques et leurs éléments constitutifs, manchons et raccords de tuyaux, clapets de retenue pour tuyaux en métal, colliers d'attache, tous éléments constitutifs de tuyauteries métalliques. Armatures, raccords et éléments métalliques pour conduites d'air comprimé.

Vannes en tant que parties de machines et notamment vannes à guillotine.

Vannes en tant que parties d'installation de distribution d'eau et de chauffage.