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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SFERACO
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O'GATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'GATE
SFERACO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4041265
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
O\'GATE de SFERACO

Présentation de la marque O'GATE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) SFERACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O'GATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFERACO domicilié(e) 90 Rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 297 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque O'GATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'GATE est expirée depuis le 21 octobre 2023.

SFERACO a également déposé les autres marques suivantes : S-GATE , 9S , SFERALOCKING VALVE , SFERACO , O GATE , SFERALOCKING , 80S , ELSA


SFERACO, Société Anonyme - 90 Rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 338297229


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vannes et clapets métalliques pour conduites d'eau ; articles de quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques et leurs éléments constitutifs ;

Vannes en tant que parties de machines ;

Vannes en tant que parties d'installations de distribution, assainissement et traitement des eaux ; vannes en tant que parties d'installations de chauffage.