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Marques déposées par SFERACO
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ELSA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELSA
SFERACO

Numéro de dépôt :
4608321
Date de dépôt :
18/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2029
ELSA de SFERACO

Présentation de la marque ELSA

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2019 par SFERACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est SFERACO domicilié(e) 90 Rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ELSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608321.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSA arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

SFERACO a également déposé les autres marques suivantes : S-GATE , 9S , SFERALOCKING VALVE , O'GATE , O GATE , SFERALOCKING , 80S


SFERACO - 90 Rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER - 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 26 octobre 2020 - Retrait partiel n°799300 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vannes à sphères, robinets quart de tour en tant que parties de machines, en particulier dans les industries pharmaceutiques et cosmétiques ;

Robinets à tournant sphérique en tant que parties d’installations de distribution d’eau ; vannes à sphères, robinets quart de tour en tant que parties d’installations de distribution d’eau.