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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SFERACO
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9S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

9S
SFERACO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3730084
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/04/2030
9S de SFERACO

Présentation de la marque 9S

Déposée le 14 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) SFERACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 9S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFERACO domicilié(e) 90 Rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 297 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque 9S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 9S arrivera à expiration en date du 14 avril 2030.

SFERACO a également déposé les autres marques suivantes : S-GATE , SFERALOCKING VALVE , O'GATE , SFERACO , O GATE , SFERALOCKING , 80S , ELSA


SFERACO, Société Anonyme - 90 Rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 338297229


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747527 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11

Vannes métalliques notamment vannes à sphère.

Vannes en tant que parties de machines et notamment vannes à sphère.

Vannes en tant que parties d'installation de distribution d'eau et de chauffage.