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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER
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Watt ocean
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Watt ocean
SFER, SAS

Numéro de dépôt :
3790714
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
Watt ocean de SFER

Présentation de la marque Watt ocean

Déposée le 14 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Watt ocean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER domicilié(e) 12 Rue des Baies roses - 97460 - SAINT PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 979 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO COHEN domicilié(e) 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

La marque Watt ocean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Watt ocean est expirée depuis le 14 décembre 2020.

SFER a également déposé les autres marques suivantes : carsolis , Phaéton , Carpéi , Phoebé , SOLARPI , SOLAR Producteur Indépendant , SOLARPLIS , watt direct , e-watts , Sea Watt


SFER, SAS - 12 Rue des Baies roses - 97460 - SAINT PAUL - France - SIREN 508979408


BRUNO COHEN - 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 22 juin 2011 - Retrait partiel n°551636 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-22

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau à l'exclusion de produits electro-ménagers ; installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau à l'exclusion de produits électroménagers ; stérilisateurs.

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.