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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER
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watt direct
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

watt direct
SFER, SAS

Numéro de dépôt :
3789789
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
watt direct de SFER

Présentation de la marque watt direct

Déposée le 10 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « watt direct » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER domicilié(e) 12 Rue des Baies Roses - 97460 SAINT PAUL - Cambaie - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 979 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno COHEN domicilié(e) 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

La marque watt direct a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque watt direct est expirée depuis le 10 décembre 2020.

SFER a également déposé les autres marques suivantes : carsolis , Phaéton , Carpéi , Phoebé , SOLARPI , SOLAR Producteur Indépendant , SOLARPLIS , e-watts , Sea Watt , PEI (Producteur d'Energie Indépendant)


SFER, SAS - 12 Rue des Baies Roses - 97460 SAINT PAUL - Cambaie - France - SIREN 508979408


Bruno COHEN - 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.