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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER
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TOURNESOL ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNESOL ENERGIE
SFER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3763230
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2020
TOURNESOL ENERGIE de SFER

Présentation de la marque TOURNESOL ENERGIE

Déposée le 31 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNESOL ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER domicilié(e) 12 rue des baies roses Cambaie - 97460 - SAINT PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 979 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque TOURNESOL ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNESOL ENERGIE est expirée depuis le 31 août 2020.

SFER a également déposé les autres marques suivantes : carsolis , Phaéton , Carpéi , Phoebé , SOLARPI , SOLAR Producteur Indépendant , SOLARPLIS , watt direct , e-watts , Sea Watt


SFER, Société par Actions Simplifiée - 12 rue des baies roses Cambaie - 97460 - SAINT PAUL - France - SIREN 508979408


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 31 janvier 2011 - Retrait partiel n°541471 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ; ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.