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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER
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Ténagès
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ténagès
SFER, SAS

Numéro de dépôt :
3742424
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2020
Ténagès de SFER

Présentation de la marque Ténagès

Déposée le 31 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ténagès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER domicilié(e) 12 Rue des baies Roses Cambaie - 97460 - SAINT PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 979 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno COHEN domicilié(e) 67 Boulevard de créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

La marque Ténagès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ténagès est expirée depuis le 31 mai 2020.

SFER a également déposé les autres marques suivantes : carsolis , Phaéton , Carpéi , Phoebé , SOLARPI , SOLAR Producteur Indépendant , SOLARPLIS , watt direct , e-watts , Sea Watt


SFER, SAS - 12 Rue des baies Roses Cambaie - 97460 - SAINT PAUL - France - SIREN 508979408


Bruno COHEN - 67 Boulevard de créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.