Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLARHOME MAISONS SOLAIRES
SFER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3869743
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/10/2021
SOLARHOME MAISONS SOLAIRES de SFER

Présentation de la marque SOLARHOME MAISONS SOLAIRES

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLARHOME MAISONS SOLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER domicilié(e) Cambaie, 12 rue des Baies Roses - 97460 - ST PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 979 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLARHOME MAISONS SOLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869743.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARHOME MAISONS SOLAIRES est expirée depuis le 26 octobre 2021.

SFER a également déposé les autres marques suivantes : carsolis , Phaéton , Carpéi , Phoebé , SOLARPI , SOLAR Producteur Indépendant , SOLARPLIS , watt direct , e-watts , Sea Watt


SFER, Société par Actions Simplifiée - Cambaie, 12 rue des Baies Roses - 97460 - ST PAUL - France - SIREN 508979408


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Constructions transportables métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; fenêtres métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; charpentes métalliques ; conduits métalliques d`installation de ventilation et de climatisation ; conduits métalliques de chauffage central ; conduits d`eau métalliques ; couvertures de toits métalliques ; revêtements (construction) métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; feutre pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; ardoises pour toitures ; armatures non métalliques pour la construction ; béton ; éléments de construction en béton ; bois de construction ; bois de placage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; briques ; carton pour la construction ; charpentes non métalliques ; chaux ; cloisons non métalliques ; fenêtres non métalliques ; conduits d`eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; constructions non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; géotextiles ; toiture végétal ; mur végétal ; nappes de drainage en matériaux synthétiques, matériaux de construction non-métalliques pour l`étanchéité ; verre isolant (construction) ; verre et vitres de construction ; panneaux pour la construction non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences immobilières ; affermage de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques ; immobilier) ; estimations fiscales ; estimations immobilières ; gérance de fortunes ; informations en matière d`assurances ; placement de fonds ; assurance pour la vie ;

Construction ; réparation ; services d`installation ; informations en matière de construction ; installations d`équipements utilisant les énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction de maisons individuelles ; services d`isolation (construction) ; services d`étanchéité (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie et de plomberie ; travaux de couvertures de toits et de façades ; installations de toitures incorporant des cellules photovoltaïques ;

Architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d`économie d`énergie ; conseils en énergies renouvelables ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; planification et consultations en matière de construction ; conseils techniques et architecturaux relatifs à des travaux de construction.