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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER
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SFER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SFER
SFER, SAS

Numéro de dépôt :
3620542
Date de dépôt :
30/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2028
SFER de SFER

Présentation de la marque SFER

Déposée le 30 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-06 du 6 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER domicilié(e) Cambaie, 12 rue des Baies Roses - 97460 - SAINT-PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 979 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FACTDOM, M. PIERRET Martial domicilié(e) Cambaie, 12 RUE des Baies Roses - 97460 - SAINT-PAUL - France.

La marque SFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SFER arrivera à expiration en date du 30 décembre 2028.

SFER a également déposé les autres marques suivantes : carsolis , Phaéton , Carpéi , Phoebé , SOLARPI , SOLAR Producteur Indépendant , SOLARPLIS , watt direct , e-watts , Sea Watt


SFER, SAS - Cambaie, 12 rue des Baies Roses - 97460 - SAINT-PAUL - France - SIREN 508979408


FACTDOM, M. PIERRET Martial - Cambaie, 12 RUE des Baies Roses - 97460 - SAINT-PAUL - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698285 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.