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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER
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Sea Watt
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sea Watt
SFER, SAS

Numéro de dépôt :
3790279
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
Sea Watt de SFER

Présentation de la marque Sea Watt

Déposée le 13 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sea Watt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER domicilié(e) 12 Rue des Baies Roses, Cambaie - 97460 - SAINT PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 979 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno COHEN domicilié(e) 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

La marque Sea Watt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sea Watt est expirée depuis le 13 décembre 2020.

SFER a également déposé les autres marques suivantes : carsolis , Phaéton , Carpéi , Phoebé , SOLARPI , SOLAR Producteur Indépendant , SOLARPLIS , watt direct , e-watts , PEI (Producteur d'Energie Indépendant)


SFER, SAS - 12 Rue des Baies Roses, Cambaie - 97460 - SAINT PAUL - France - SIREN 508979408


Bruno COHEN - 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570380 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.