Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le solaire est l'avenir de l'humanité.
SFER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3870123
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/10/2021
Le solaire est l\'avenir de l\'humanité. de SFER

Présentation de la marque Le solaire est l'avenir de l'humanité.

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le solaire est l'avenir de l'humanité. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER domicilié(e) Cambaie, 12 rue des Baies Roses - 97460 - ST PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 979 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Le solaire est l'avenir de l'humanité. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le solaire est l'avenir de l'humanité. est expirée depuis le 27 octobre 2021.

SFER a également déposé les autres marques suivantes : carsolis , Phaéton , Carpéi , Phoebé , SOLARPI , SOLAR Producteur Indépendant , SOLARPLIS , watt direct , e-watts , Sea Watt


SFER, Société par Actions Simplifiée - Cambaie, 12 rue des Baies Roses - 97460 - ST PAUL - France - SIREN 508979408


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Générateurs d`électricité ; générateurs solaires d`électricité ; générateurs de courant ; alternateurs ; pompes pour installations de chauffage ; installations de condensation ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l`accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques ; lampes et ampoules thermo-ioniques ; batteries électriques ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; conducteurs électriques ; appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques ; disjoncteurs ; écrans fluorescents ; interrupteurs ; piles solaires ; panneaux photovoltaïques ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l`énergie solaire ; collecteurs solaires ; modules de production d`électricité par l`énergie solaire ; tuiles et ardoises solaires pour le toit ; diodes électroluminescentes ; thermostats ; onduleurs et répartiteurs d`énergie électrique et solaire ;

Appareils d`éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d`eau et installations sanitaires ; accumulateurs de chaleur ; appareils et installations de climatisation ; appareils de ventilation (climatisation) ; ampoules d`éclairage ; capteurs solaires (chauffage) ; chauffe-eau ; pompes à chaleur ; collecteurs solaires (chauffage) ; fours solaires ; chaudières de chauffage ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs électriques ; lampes électriques ; lampes solaires ; lampes fluorescentes ; lampes halogènes ; lampes d`éclairage ; lampes à diode électrolumiscente.