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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER
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e-PV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-PV
SFER, SAS

Numéro de dépôt :
3789787
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
e-PV de SFER

Présentation de la marque e-PV

Déposée le 10 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-PV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFER domicilié(e) 12 Rue des Baies Roses Cambaie - 97460 - SAINT PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 979 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno COHEN domicilié(e) 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

La marque e-PV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-PV est expirée depuis le 10 décembre 2020.

SFER a également déposé les autres marques suivantes : carsolis , Phaéton , Carpéi , Phoebé , SOLARPI , SOLAR Producteur Indépendant , SOLARPLIS , watt direct , e-watts , Sea Watt


SFER, SAS - 12 Rue des Baies Roses Cambaie - 97460 - SAINT PAUL - France - SIREN 508979408


Bruno COHEN - 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 12 mai 2011 - Retrait partiel n°549001 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-12

Inscription le 12 mai 2011 - Retrait partiel n°549000 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-12

Inscription le 17 mai 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°549263 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, non destinés au secteur automobile ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique non destinés au secteur automobile ; extincteurs non destinés au secteur automobile ; batteries électriques non destinées au secteur automobile ; détecteurs non destinés au secteur automobile ; fils électriques non destinés au secteur automobile ; relais électriques non destinés au secteur automobile ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu non destinés au secteur automobile ; appareils pour le diagnostic non à usage médical non destinés au secteur automobile ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires non destinés au secteur automobile ; appareils ou installations de climatisation non destinés au secteur automobile ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau non destinés au secteur automobile ; stérilisateurs non destinés au secteur automobile.