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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFER société française des énergies renouvelables
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Exemples non limitatif de déclinaisons de postures
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Exemples non limitatif de déclinaisons de postures
SFER société française des énergies renouvelables, SARL

Numéro de dépôt :
3893936
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2022
Exemples non limitatif de déclinaisons de postures de SFER société française des énergies renouvelables

Présentation de la marque Exemples non limitatif de déclinaisons de postures

Déposée le 2 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFER société française des énergies renouvelables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Exemples non limitatif de déclinaisons de postures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SFER société française des énergies renouvelables domicilié(e) ZAC DU FRAY REDON - 83136 - ROCBARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 640 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFER société française des énergies renouvelables, M. LANDI JULIEN domicilié(e) ZAC DU FRAY REDON - 83136 - ROCBARON - France.

La marque Exemples non limitatif de déclinaisons de postures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893936.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 11 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Exemples non limitatif de déclinaisons de postures est expirée depuis le 2 février 2022.


SFER société française des énergies renouvelables, SARL - ZAC DU FRAY REDON - 83136 - ROCBARON - France - SIREN 530640499


SFER société française des énergies renouvelables, M. LANDI JULIEN - ZAC DU FRAY REDON - 83136 - ROCBARON - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Plantes.