Marque renouvelée - Marque en vigueur

VW SPORT
SFEP, SAS

Numéro de dépôt :
99786665
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/04/2029

Présentation de la marque VW SPORT

Déposée le 15 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VW SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP domicilié(e) 50, Boulevard Senard - 92210 - ST CLOUD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SFEP, Michel HOMMELL domicilié(e) 50, Boulevard Senard - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

La marque VW SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VW SPORT arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

SFEP a également déposé les autres marques suivantes : FUT5 MAGAZINE LE FOOTBALL AUTREMENT , TELE PASSIONS , SUPER VW NATIONAL , REVUE DU SPORT AUTOMOBILE ECHAPPEMENT , L'ANNEE ECHAPPEMENT , TOP VTT , TELE TNT , COMBI , VTT MAGAZINE L'OFFICIEL DU VELO TOUT-TERRAIN , TELEMAG


SFEP, SAS - 50, Boulevard Senard - 92210 - ST CLOUD - France


SFEP, Michel HOMMELL - 50, Boulevard Senard - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350047 - Publication au BOPI 2002-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement avec limitation le 29 avril 2009 n°2406064 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-04-29

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2019 n°2709821 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-19

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Cartes à jouer. Télécommunications, messageries électroniques et télématiques, diffusion de programmes de télévision, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Education, édition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès à but culturel ou éducatif, organisations de manifestations, d'événements dans le domaine sportif, culturel ou des loisirs (notamment organisation de rassemblements d'automobiles).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.