Déposée le 14 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VTT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-12 du 21 mars 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP domicilié(e) 48/50 Boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 454 148 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SFEP domicilié(e) 48/50 Boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France.
La marque VTT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 12 mars 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°251276 - Publication au BOPI 1998-03-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Renouvellement sans limitation le 26 février 2007 n°2335216 - Publication au BOPI 2007-02-26
Inscription le 10 novembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°290105 - Publication au BOPI 1999-11-10
Inscription le 15 septembre 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°284645 - Publication au BOPI 1999-09-15
Inscription le 12 mars 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°251277 - Publication au BOPI 1998-03-12
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Inscription le 10 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694531 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-10
Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641794 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-23
Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, photographies, articles pour reliures; cartes à jouer; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Education, édition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès à but culturel ou éducatif. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VTT PLUS"
