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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP
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VILLAGE PASSION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VILLAGE PASSION
SFEP, SAS

Numéro de dépôt :
92427966
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2022

Présentation de la marque VILLAGE PASSION

Déposée le 22 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAGE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP domicilié(e) 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 454 148 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SFEP, Michel HOMMELL domicilié(e) 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque VILLAGE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VILLAGE PASSION est expirée depuis le 22 juillet 2022.

SFEP a également déposé les autres marques suivantes : FUT5 MAGAZINE LE FOOTBALL AUTREMENT , TELE PASSIONS , SUPER VW NATIONAL , REVUE DU SPORT AUTOMOBILE ECHAPPEMENT , L'ANNEE ECHAPPEMENT , TOP VTT , TELE TNT , COMBI , VTT MAGAZINE L'OFFICIEL DU VELO TOUT-TERRAIN , TELEMAG


SFEP, SAS - 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 333454148


SFEP, Michel HOMMELL - 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 10 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232475 - Publication au BOPI 1997-02-10

Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441178 - Publication au BOPI 2006-09-28

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2002 n°2220320 - Publication au BOPI 2002-05-02

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500296 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.