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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP
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PAPILLOTE LA CUISINE DES PETITS CHEFS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLOTE LA CUISINE DES PETITS CHEFS
SFEP, SAS

Numéro de dépôt :
4026250
Date de dépôt :
09/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2023
PAPILLOTE LA CUISINE DES PETITS CHEFS de SFEP

Présentation de la marque PAPILLOTE LA CUISINE DES PETITS CHEFS

Déposée par voie électronique le 9 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPILLOTE LA CUISINE DES PETITS CHEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SFEP domicilié(e) 48/50 BOULEVARD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 454 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFEP, M. JEAN CLAUDE LEBON domicilié(e) 48/50 BOULEVARD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque PAPILLOTE LA CUISINE DES PETITS CHEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLOTE LA CUISINE DES PETITS CHEFS est expirée depuis le 9 août 2023.

SFEP a également déposé les autres marques suivantes : FUT5 MAGAZINE LE FOOTBALL AUTREMENT , TELE PASSIONS , SUPER VW NATIONAL , REVUE DU SPORT AUTOMOBILE ECHAPPEMENT , L'ANNEE ECHAPPEMENT , TOP VTT , TELE TNT , COMBI , VTT MAGAZINE L'OFFICIEL DU VELO TOUT-TERRAIN , TELEMAG


SFEP, SAS - 48/50 BOULEVARD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 333454148


SFEP, M. JEAN CLAUDE LEBON - 48/50 BOULEVARD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; publications électroniques téléchargeables ou consultables en ligne ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ;

Produits de l'imprimerie ; publications ; imprimés, journaux, magazines, revues et périodiques, livres ; prospectus, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;

Education, formation, divertissement ; activités culturelles ; édition et publication de livres, journaux, revues ; prêts de livres ; divertissement radiophonique ou télévisé ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions, de conférences, de congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs ; édition électronique ; publication électronique de livres, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.